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Conditions générales
ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Ces Termes et Conditions ("Accord") régissent l'utilisation par l'Utilisateur ("Vous" ou "Votre") des services en ligne d'Grand Club Casino, y compris, mais sans s'y limiter, aux produits de jeu et aux paris sportifs.
ARTICLE 2 : ACCEPTATION DES TERMES
En accédant ou en utilisant une partie de notre site web, de notre application mobile ou de nos services, Vous acceptez d'être lié par ces Termes et Conditions. Si Vous n'acceptez pas les termes énoncés ici, veuillez cesser immédiatement d'utiliser nos services.
ARTICLE 3 : UTILISATION DES SERVICES
Grand Club Casino vous accorde une licence non exclusive pour accéder et utiliser ses services de jeu en ligne à des fins de divertissement personnel uniquement. Toute utilisation commerciale ou non autorisée est strictement interdite.
ARTICLE 4 : INSCRIPTION
Pour activer Votre compte, vous devez fournir des informations précises et complètes lors du processus d'inscription. Le non-respect de cette obligation peut entraîner la résiliation de votre compte ou l'annulation de toute transaction associée.
ARTICLE 5 : PARIS ET JEU
Les services de jeu d'Grand Club Casino sont destinés aux personnes qui jouent de manière responsable. Si Vous soupçonnez qu'une personne de moins de 18 ans a accédé à notre site, veuillez nous en informer immédiatement.
ARTICLE 6 : TAUX DE CHANGE
Tous les paris et mises seront réglés dans la devise spécifiée par les paramètres de votre compte, en fonction d'un taux de change applicable au moment du règlement.
ARTICLE 7 : LIMITES DE RETRAIT ET DE DÉPÔT
Les retraits seront traités conformément à nos procédures standard. Des limites de retrait quotidiennes s'appliquent pour certains moyens de paiement, et celles-ci peuvent être ajustées sur demande.
ARTICLE 8 : CARACTÉRISTIQUES DE JEU RESPONSABLE
Grand Club Casino encourage les pratiques de jeu responsable. Notre site comprend des fonctionnalités telles que des limites de dépôt, des périodes de pause, l'auto-exclusion et des liens vers des ressources externes pour obtenir du soutien et des conseils sur la gestion des comportements de jeu problématiques.
ARTICLE 9 : LANGUE ET JURIDICTION
Ces Termes et Conditions sont rédigés en anglais. Les lois régiront l'interprétation et l'application de ces Termes et Conditions, sans tenir compte des principes de conflits de lois ou des exigences d'une autre juridiction.
ARTICLE 10 : MODIFICATION DES TERMES
Grand Club Casino se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces Termes et Conditions à sa discrétion sans préavis. La poursuite de l'utilisation par Vous après modification constitue une acceptation des termes mis à jour.
ARTICLE 11 : RÉSILIATION ET SUSPENSION
Nous pouvons, à notre seule discrétion, résilier ou suspendre Votre accès aux services d'Grand Club Casino si nous déterminons que Vos actions violent une disposition de cet Accord ou pour toute autre raison.
ARTICLE 12 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Grand Club Casino décline toute responsabilité et obligation découlant de l'utilisation par Vous de ses services de jeu en ligne. En aucun cas Grand Club Casino ne sera responsable des dommages accessoires, indirects, consécutifs, punitifs ou des pertes liées à ces Termes et Conditions, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes encourues à la suite de paris incorrects, d'erreurs dans les résultats des jeux, de dysfonctionnements du système ou d'accès non autorisé.
ARTICLE 13 : LOI APPLICABLE ET RÉSOLUTION DES CONFLITS
Tous les litiges découlant de l'interprétation ou de l'application de ces Termes et Conditions seront résolus par les tribunaux selon ses lois applicables. L'arbitrage ne s'appliquera pas à moins que les deux parties ne conviennent par écrit de résoudre leur litige par arbitrage avant de commencer toute procédure.
ARTICLE 14 : ACCORD COMPLET ET AMENDEMENTS
Ce Accord constitue l'intégralité de la compréhension entre Grand Club Casino et Vous concernant votre utilisation de nos services, remplaçant toutes les communications orales ou écrites précédentes. Aucune modification ne sera considérée comme valide à moins d'être faite par écrit par un représentant autorisé.
ARTICLE 15 : DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION
Dans ces Termes et Conditions :
- "Utilisateur", "Vous" ou "Votre" désigne toute personne accédant à notre site web, notre application mobile ou nos services.
Nous nous réservons le droit de modifier cet Accord sans préavis.